Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOX LATTES
LITERIE MICHEL, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3903577
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
BOX LATTES de LITERIE MICHEL

Présentation de la marque BOX LATTES

Déposée le 9 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOX LATTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE MICHEL domicilié(e) ZA de l'Ecluse, 7 rue du lac - 22120 - YFFINIAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 658 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA N°5, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque BOX LATTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX LATTES est expirée depuis le 9 mars 2022.

LITERIE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : PURSOM LA MEMOIRE DE VOTRE SOMMEIL , GRIFF' LITERIE , LE MATELAS AIR, LE MATELAS QUI RESPIRE , NATURE 12 , ELASTOCONFORT , PURSOM , NATURE 16 , KA.LA.CO , VISCO-CONFORT , NEMA


LITERIE MICHEL, SARL unipersonnelle - ZA de l'Ecluse, 7 rue du lac - 22120 - YFFINIAC - France - SIREN 341658391


AVOXA N°5, M. Bertrand ERMENEUX - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Sommiers à lattes. Caisse de sommiers en bois. Caisse de sommiers en bois d'une hauteur supérieure à 20 cm. Matelas. Lits.